Marque enregistrée - Marque en non vigueur

" L'ATOUT PRIX "
SA BRAYEL VINS

Numéro de dépôt :
98762644
Date de dépôt :
23/11/1998
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/11/2008

Présentation de la marque " L'ATOUT PRIX "

Déposée le 23 novembre 1998 par la société SA BRAYEL VINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « " L'ATOUT PRIX " » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-02 du 8 janvier 1999.

Le déposant est la société SA BRAYEL VINS domicilié(e) 66 RUE EMILE ZOLA, 62590 OIGNIES - France et immatriculée sous le numéro RCS 370 200 206 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA BRAYEL VINS - France.

La marque " L'ATOUT PRIX " a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98762644.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque " L'ATOUT PRIX " est expirée depuis le 23 novembre 2008.

SA BRAYEL VINS a également déposé les autres marques suivantes : LES VINS GOURMANDS , VALNE


SA BRAYEL VINS - 66 RUE EMILE ZOLA, 62590 OIGNIES - France - SIREN 370200206


SA BRAYEL VINS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-20

Publication - Publication le 8 janv. 1999 au BOPI 1999-02

Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques. Boissons de fruits et jus de fruits, sirop et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières) Restauration (alimentation).

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.